Marque expirée - Marque en non vigueur

Sparteus
PATRICK FABRE
Laurence VEDRINES

Numéro de dépôt :
3553952
Date de dépôt :
06/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
06/02/2018
Sparteus de PATRICK FABRE

Présentation de la marque Sparteus

Déposée le 6 février 2008 par PATRICK FABRE et Laurence VEDRINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Sparteus »

Les déposants sont PATRICK FABRE domicilié(e) 25 chemin du Castellas,13540 PUYRICARD - 13540 - France et Laurence VEDRINES domicilié(e) 25 chemin du Castellas,13540 PUYRICARD - 13540 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP ANDRE-ANDRE & Associés domicilié(e) 89 avenue du Prado,13008 MARSEILLE - 13008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sparteus est expirée depuis le 6 février 2018.

PATRICK FABRE a également déposé les autres marques suivantes : sextian , I convergences , quadrangle , COLOSSEUS , les maisons de nin' , invidia


PATRICK FABRE - 25 chemin du Castellas,13540 PUYRICARD - 13540 - France

Laurence VEDRINES - 25 chemin du Castellas,13540 PUYRICARD - 13540 - France


SCP ANDRE-ANDRE & Associés - 89 avenue du Prado,13008 MARSEILLE - 13008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-28

Publication - Publication le 14 mars 2008 au BOPI 2008-11

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